L2 -1er sem -1ère sess- déc. 2007-Histoire du dt public

HISTOIRE DU DROIT : Révolution -Consulat - Empire - 1H

1°) Les municipalités à l'époque révolutionnaire (8 pts)

2°) Le Conseil d'Etat de l'an VIII à 1814 (9 pts)

3°) Quelles sont les quatre impôts directs créés sous la Révolution ? (2 pts)

4°) Quand ont été créées les agences des contributions directes (1pt)

Question-bonus : Quel roi a été fusillé le 21 janvier 1793 ? (1 pt)

Un roi fusillé????
En 1793?? Hum!!
N'y a-t'il pas une erreur dans la question??

je pense que c'est plutot "executé"


http://www.herodote.net/histoire/evenement.php?jour=17930121

question piège je pense qu'il fallait répondre que c'était guillotiné et non fusillé